financement de projet
En travaillant avec des consortiums d'organisations confessionnelles et caritatives visant soit à redévelopper, soit à repositionner un projet local, la Fondation des Centres Trinité (FCT) contribue à faciliter l'accès au financement grâce à des solutions personnalisées site par site. Grâce à l'annonce récente du Fonds fédéral de financement social, la FCT travaille avec des fondations et d'autres investisseurs d'impact, pour mettre à disposition de nouvelles sources de capital.
Comme les conditions de financement seront publiées d'ici peu, veuillez inscrire l'intérêt et les besoins en capitaux de votre projet. Veuillez noter que la pré-inscription ne constitue pas une offre ou une demande formelle.
Les titres qui pourraient éventuellement être discutés ou créés sont soumis à diverses conditions réglementaires et juridiques. A l'heure actuelle, la FCT ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant à la nature, à la taille, aux conditions ou à toute autre caractéristique d'un tel titre. Si et quand une offre spécifique est présentée à un organisme de bienfaisance canadien enregistré, elle sera exemptée de la réglementation canadienne sur les valeurs mobilières dans la mesure où la FCT respecte les conditions suivantes :
La FCT est organisée exclusivement à des fins éducatives, bienveillantes, fraternelles, caritatives, religieuses ou récréatives et sans but lucratif.
Aucune partie des bénéfices nets de la FCT (c'est-à-dire après paiement des dépenses, y compris des intérêts raisonnables) ne bénéficie à un détenteur de titres ou à un émetteur lié à la FCT.
Aucune commission ou autre rémunération n'est versée en rapport avec la vente de titres liés à la FCT.